Communications and transit > Accord relatif à un système uniforme de balisage maritime et règlement y annexé

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Chapitre V. — Epaves.
Article 23. — Prescriptions generates.
Les epaves peuvent etre balisees dans le systeme lateral on dans le systeme cardinal.
Les documents nautiques doivent indiquer le systeme ou les systemes en usage dans chaque pays.
Lorsque la presence d’une epave est bien connue, elle peut au besoin etre signalee comme un
danger naturel, apres que le navigateur en a ete dument avise.
Les marques d’epaves sont peintes de la couleur caracteristique verte.
Les marques d’epaves portent, si possible, la lettre W; si la surface disponible le permet, par
exemple dans le cas d’un balisage par bateau, elles portent, sur deux faces si possible, soit le mot
« Wreck », soit la seule lettre W, suivis, s’il est juge utile, du mot equivalent dans la langue natio¬
nal ; toutes ces inscriptions sont peintes en blanc.
N.B. — Les signaux sonores des marques d’epaves, s’il en est employe, ne doivent pas se confondre avec les autres
signaux sonores voisins.
CARACTERISTIQUES DANS LE CAS DU SYSTliME LATERAL.
Article 24. — Bouees d'epaves 1.
Couleur: verte (y compris, le cas echeant, le voyant).
а) Si la marque doit etre laissee a tribord: Forme ou type: conique, ou espar.
Voyant (le cas echeant): cone.
Feu (le cas echeant): vert a trois eclats.
б) Si la marque doit etre laissee a bdbord: Forme ou type: cylindrique, ou espar.
Voyant (le cas echeant): cylindrique.
Feu (le cas echeant): vert a deux eclats.
Si la marque n’a pas la forme caracteristique, sa partie inferieure est coloree respectivement en
noir ou rouge dans les cas a) et b) ci-dessus, mais la couleur verte doit rester dominante.
c) Lorsque la marque peut etre laissee d’un bord ou de Vautre:
Forme ou type: spherique, ou espar.
Voyant (le cas echeant): spherique.
Feu (le cas echeant): vert a occultations regulieres, la periode de lumiere etant nette-
ment plus longue a I’oeil que la periode d’obscurite.
Lorsqu’une epave, pouvant etre laissee d’un bord ou de 1’autre, est signalee par plusieurs
marques lumineuses flottantes situees a chaque extremite de 1’epave, les divers feux peuvent etre
differencies par des rythmes de duree differente, pourvu que la regie posee par le precedent para-
graphe soit respectee pour tons les feux.
Article 25. — Bateaux signalant une epave 2.
Les bateaux signalant une epave arborent les formes suivantes peintes en vert:
a) Bateaux a laisser a tribord:
Deux spheres surmontees d’un cone pointe en haut, en ligne verticale;
b) Bateaux a laisser a bdbord:
Une sphere surmontee d’un cylindre, en ligne verticale;
c) Bateaux a laisser indifferemment d'un bord ou de l’autre:
Quatre spheres disposees deux par deux, selon deux lignes verticales.
Les formes sont assez elevees pour apparaitre nettement au-dessus des superstructures.
L’espace vertical a menager entre les formes doit etre au moins egal a une fois et demie le
diametre des spheres.
L’espace horizontal entre les lignes de formes de la disposition c) doit etre aussi grand que
possible et toujours au moins egal au double de 1’espace vertical entre les formes.
Eclairage: Feux fixes verts places, au point de vue de leur nombre et de leur disposition,
comme les formes ci-dessus definies.
Les bateaux servant a la signalisation des epaves ne doivent pas porter le feu de position
reglementaire du navire a 1’ancre.
Signaux sonores: Sur les bateaux gardes, en cas de brume, de grosse pluie ou de neige, une
cloche emet, le cas echeant, a intervalles de trente secondes au plus, les groupes de sons consecutifs
suivants:
Trois coups, si le bateau doit etre laisse a tribord’,
Deux coups, si le bateau doit etre laisse a bdbord’,
Quatre coups, si le bateau doit etre laisse d’un bord ou de Vautre.
N.B. — Si Ton recourt & un autre appareil sonore qu’une cloche, il ne doit en resulter aucune confusion avec les
signaux sonores voisins.
1 Les balises fixes utilisees pour marquer les epaves coulees par des petits fonds sont caracterisees selon les memes
r&gles.
2 Lorsque T^pave porte elle-meme les formes ou Teclairage destines & la signaler sans qu’il y ait de balisage
flottant independant, cette signalisation comporte I’emploi de la meme couleur verte de jour et de nuit, et ne doit
pas etre en discordance avec les regies du present article.