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projeter des eaux usees ou des detritus dans les gouttieres et canaux.
Dans les immeubies relies aux egouts, le sol des cours et courettes
presentera des pentes convenablement reglees pour diriger les eaux
sur les orifices d’evacuation par les caniveaux ou autres ouvrages
etanches. Les entrees seront munies d’un moyen d’occlusion.
En ce qui concerne Fevacuation des eaux et matieres usees, il y
aura un cabinet d’aisance dars tout logement d'au moins deux
pieces habitables (non compris la cuisine). Toutes les fois que les
canalisations le permettront, un poste d’eau de lavage avec vidoir
siphone sera installe a proximite de ce cabinet. Pour le service des
pieces habitables, il sera etabli egalement, dans les memes conditions,
un cabinet d’aisance par cinq pieces habitables.
Les cabinets d’aisance seront convenablement eclaires et acres,
et leur baie d’aeration installee de telle sorte qu’elle puisse rester
ouverte en permanence ; ils ne communiqueront pas directement
avec la chambre a coucher ou la cuisine, et, en aucun cas, ils n’y
prendront air et lumiere. Ils seront munis de revetements lisses et
impermeables, susceptibles d’etre facilement laves ou blanchis a la
chaux.
Dans les agglomerations pourvues d’un reseau d’egouts suscep¬
tibles de recevoir des matieres de vidange, les habitations des rues
desservies par ce reseau y seront reliees par des conduits convena¬
blement etablis. Les cabinets d’aisance seront munis d’une cuvette
avec occlusion hermetique et permanente ; des dispositions y seront
prises pour assurer le lavage complet de la cuvette.
Lorsque les conduits d’evacuation des matieres usees aboutissent
a des fosses ou a des tinettes, les cabinets d’aisance pourront sim-
plement etre munis d’un vase etanche a occlusion permanente,
inodore. Les fosses d’aisance seront rigoureusement etanches. Lors¬
que les conduits d’evacuation aboutissent a des fosses septiques ou
a des appareils analogues, I’installation de ces appareils fera 1’objet
d’une reglementation speciale. Les fosses d’aisance seront ventilees
au moyen d’un conduit montant jusqu’a la meme hauteur que les
souches des cheminees. Il est interdit de deverser, directement ou
indirectement, dans les cours d’eau aucune matiere excrementielle.
Les conduits et canalisations destines a recevoir les matieres des
cabinets d’aisance auront leurs revetements interieurs lisses et
impermeables. Les joints seront hermetiques ; les canalisations
seront munies de tuyaux dits d’event. Ceux-ci seront prolonges
au-dessus des parties les plus elevees de la construction ; ils seront
etablis de maniere a ne jamais deboucher soit au-dessous, soit a
proximite des fenetres ou des reservoirs d’eau.
Les conduits d’evacuation des eviers, lavabos, vidoirs, bains, etc.,
s’il existe des egouts publics, seront independants de ceux des
cabinets d’aisance. Tous les ouvrages appeles a recevoir des matieres
usees auront leurs revetements lisses et impermeables ; leur com¬
munication avec I’exterieur sera etablie de telle sorte qu’aucun
reflux de liquide, de matieres ou de gaz nocifs ne puisse se produire

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